Comment minimiser les coûts de la TVA et maximiser les opportunités

La TVA est un domaine complexe soumis à de nombreuses règles, certaines sont spécifiques aux pays, d’autres au secteur d’activité, d’autres encore sont d’application générale. De même que les sociétés multinationales disposent de ressources internes, qui peuvent aider à la planification de la TVA. TaxPort Switzerland peut compter sur son propre réseau international de professionnels de la TVA pour vous aider dans ce processus.

Comment anticiper l’application conforme de la TVA ?

Lorsque l’on envisage une nouvelle transaction commerciale, qu’elle soit complexe ou non, il faut identifier les parties qui ont des obligations en matière de TVA. La recommandation de TaxPort Switzerland est de commencer par une analyse des faits. Une seule transaction donnée peut comporter plusieurs opérations de TVA. Pour chaque type d’opération imposable, il existe des règles distinctes pour la détermination du lieu de livraison, du moment de la livraison, des exonérations, etc.

Pour chacune des étapes d’une opération TVA,
cinq questions principales à se poser :

• Qui effectue la transaction commerciale et pour qui?
• Quelle est la nature de l’opération imposable ?
• Où l’opération a-t-elle lieu ?
• Une exonération («taux zéro») est-elle possible ?
• Qui est redevable de la TVA ?